« Bébés passeport » : des millions engloutis dans les hôpitaux

« Bébés passeport » : des millions engloutis dans les hôpitaux

mer, 30/05/2018 – 13:30
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Des étrangères viennent au Canada pour accoucher, un phénomène qui coûte cher et engorge le système de santé.

Sources de l'article : Point de bascule, CTV News, Macleans, Radio-Canada, La Presse, Nos communes et TVA Nouvelles / Source de la photo : CC0

Le phénomène du « tourisme de naissance » est peu connu, mais il est en hausse depuis une dizaine d'années au Canada et au Québec. Des milliers d'étrangères viennent au pays chaque année pour mettre au monde ceux que l'on appelle les « bébés passeport ». Au Québec, les futures mères viennent de partout, mais surtout d'Haïti, du Liban et du Maroc.

Combien sont-ils ?

Plusieurs femmes qui viennent au Canada pour accoucher se font héberger dans des maisons de naissance, qu'on appelle aussi, dans le Canada anglais, « hôtels de maternité ». En juillet 2016, les enquêteurs du ministère de la Santé de la Colombie-Britannique en avaient calculé 26 dans la province, ce qui représentait une hausse de 300 % depuis 2009. On ne connaît pas leur nombre ailleurs au pays.

En 2010-2011, le nombre d'hospitalisations de mères non résidentes qui accouchaient dans des hôpitaux canadiens était de 1 362. En 2016-2017, le chiffre avait grimpé à 3 228, une hausse de 237 %. Au Québec, on ne tient pas de données sur le sujet. Toutefois, selon le réseau TVA, qui a consacré un reportage sur le sujet en 2008, entre 500 et 600 étrangères venaient accoucher dans les hôpitaux de Montréal chaque année à cette époque.

À l'Hôpital St-Mary's, « depuis trois ans, ce nombre atteint 389 », rapportait TVA, qui citait la Dre Isabelle Girard, une gynécologue-obstétricienne au sein de cet établissement. « Les gens qui viennent et qui n'ont pas de passeport, qui sont arrivés à la dernière minute et qui accouchent, la majorité d'entre eux ne vont pas payer », avait-elle dit.

Plus tard, Radio-Canada a découvert qu'à l'Hôpital Maisonneuve-Rosemont, « le nombre de femmes qui ont accouché sans avoir de carte d'assurance maladie est passé de 43, en 2014-2015, à 75 au dernier exercice financier », soit 2015-2016. À l'Hôpital de LaSalle, une gynécologue avait parlé d'« une à deux demandes par jour ».

Ailleurs au Canada, environ 10 bébés passeport naissaient chaque mois dans les hôpitaux de Calgary en 2016. À Richmond, en Colombie-Britannique, où 49 % de la population sont d'origine chinoise, 295 des 1 938 bébés nés à l'hôpital de l'endroit, entre mars 2015 et mars 2016, étaient des visiteurs chinois.

Combien coûtent-ils ?

Toute personne née en sol canadien – sauf les enfants de diplomates – acquiert automatiquement la citoyenneté et a droit à des services comme l'assurance-maladie et les subventions à l'éducation universitaire. Mais combien coûtent les accouchements d'étrangers aux contribuables ?

TVA Nouvelles a rapporté en 2016 que « [d]ix des principaux hôpitaux du Québec [tentaient] de récupérer plus de 55 millions de dollars en montants impayés par des patients venus de l'étranger ». Les coûts comprennent l'hospitalisation et les honoraires du médecin. Seulement à l'Hôpital St-Mary's, les sommes à récupérer étaient de 1,4 million de dollars en 2016. À Maisonneuve-Rosemont : 3,4 millions.

En Colombie-Britannique, le coût des naissances de non-résidents dans la province en 2014 et 2015 était de 693 869 $. Aucune information n'a toutefois été fournie sur les sommes à récupérer.

Le gouvernement fédéral refuse d'agir

Plusieurs pays, inquiets du phénomène du tourisme de naissance, ont resserré l'étau à cet égard. Le Canada et les États-Unis sont les seuls pays du G7 qui offrent la citoyenneté par le droit du sol. D'autres pays comme la France, l'Allemagne et l'Australie ont révoqué la citoyenneté automatique à moins que l'un des parents soit déjà un citoyen.

Au Canada, le gouvernement Trudeau a signalé qu'il n'était pas chaud à l'idée de mettre fin à la citoyenneté par le droit du sol. Kerry Starchuk, une résidente de Richmond, en Colombie-Britannique, en a fait l'expérience.

Mme Starchuk a lancé une pétition en juin 2016, appuyée par la députée conservatrice Alice Wong, demandant au gouvernement fédéral d'éliminer la citoyenneté par le droit du sol. La pétition a amassé 8 886 signatures et elle a été présentée à la Chambre des communes, mais le ministre de l'Immigration de l'époque, John McCallum, a opposé une fin de non-recevoir.

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